Mentions légales

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Institutions à l'initiative du site

Le présent site concerne l'Observatoire régional déchets-économie circulaire d'Auvergne-Rhône-Alpes (ORDEC) dont le comité de pilotage est co-présidé par l’ADEME et la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
1 Esplanade François Mitterrand
69002 LYON
Tél. 04 26 73 40 00 

ADEME Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes
10, rue des Emeraudes
69006 LYON
Tél. 04 72 83 46 00

Propriété

Le présent site est la propriété de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, administration publique générale, dont le siège social est situé 1 Esplanade François Mitterrand 69002 LYON - Tél. 04 26 73 40 00

Publication

La direction de la publication est assurée par le comité de pilotage de l'Observatoire, représenté le directeur général des services de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le directeur régional de l'ADEME.

L'enrichissement du site et la mise en ligne des contenus sont assurés par Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement, dont le siège social est situé 18 rue Gabriel Péri 69100 Villeurbanne

Réalisation et hébergement du site

Le pilotage du projet de création du site est réalisé par Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement.

La réalisation technique et fonctionnelle du site est assurée par la société CIMEOS, 2 rue Joliot Curie 25870 Les Auxons - Tél : 09 72 30 72 30 www.cimeo.com à l'aide de l'outil de gestion de contenu Typo3.

L’hébergement du site est confié à Kenua www.kenua.com

Conditions d'utilisation du site

L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. Il s'engage à faire un usage strictement personnel du site et à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’Observatoire.

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Traitement des données à caractère personnel

Utilisation des informations

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  • les informations communiquées par l’intermédiaire des formulaires présents sur le site sont destinées à l'exploitant du site web, en tant que responsable du traitement, ainsi qu'à ses partenaires, à des fins de gestion administrative et commerciale ;
  • ces informations, à l'exception toutefois de celles qui ne sont pas identifiées par un astérisque, sont nécessaires et obligatoires pour répondre aux demandes de l'utilisateur ;
  • à défaut de renseigner les informations obligatoires, les demandes de l'utilisateur ne pourront pas être traitées.

Droits d’accès aux informations

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est informé qu'il dispose, selon le cas, d'un droit d'accès, de rectification, de complément, de mise à jour et de suppression sur l'ensemble des données le concernant, en écrivant à Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement – 18 rue Gabriel Péri – 69100 Villeurbanne, ou envoyant un courriel à contact@ordec-auvergne-rhone-alpes.fr
Le modèle de lettre à transmettre à cette adresse et les dispositions d'envoi sont signalés sur le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr.

Informations contenues dans le site

Ce site de l’Observatoire régional déchets-économie circulaire d’Auvergne-Rhône-Alpes met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

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